Les présentes conditions générales de vente (ces « Conditions ») régissent toute conduite entre l’Acheteur et Nordfab, LLC (« Nordfab ») quelle que soit la nature ou la forme de l’offre de l’Acheteur d’acheter des produits ou des services auprès de Nordfab (les « Produits »). Dans la mesure où un accusé de réception de commande, une facture ou autre document, ou une transmission reçus par Nordfab, constituent une acceptation d’une offre de l’Acheteur, cette acceptation est expressément subordonnée à l’assentiment de l’Acheteur aux présentes Conditions. « Acheteur » désigne la personne ou l’entité ainsi identifiée sur le bon de commande de l’Acheteur ou, si elle différente, sur le devis de Nordfab.
L’intégralité de l’accord entre Nordfab et l’Acheteur est exprimée exclusivement dans : (i) les termes, engagements et conditions énoncés dans les présentes Conditions, (ii) les plans, spécifications et descriptions ci-joints ou transmis avec les présentes (le cas échéant) (collectivement, la « Documentation »), (iii) un devis Nordfab et (iv) l’acceptation ou la reconnaissance par Nordfab du bon de commande de l’Acheteur (clauses (iii) et (iv) réunies, une « Commande »). Dans le cas où un devis, une proposition, un bon de commande, un accusé de réception de commande, une acceptation de commande et/ou un autre formulaire ou document de vente contiendrait des conditions supplémentaires, différentes ou incompatibles avec celles énoncées dans les présentes Conditions, ces Conditions prévaudront et toutes les conditions générales supplémentaires, différentes ou incompatibles en question seront inapplicables et feront l’objet d’une objection. La réception et l’acceptation par l’Acheteur des Produits fournis par Nordfab constituent l’acceptation et l’assentiment de l’Acheteur aux présentes Conditions. L’Acheteur doit imprimer et conserver une copie de ces Conditions pour ses archives
Les présentes Conditions sont régies, interprétées et appliquées conformément aux lois de l’État de Caroline du Nord, à l’exclusion des principes de conflit de lois de cet État, en ce qui concerne toutes les questions découlant des, ou liées aux présentes Conditions. Nordfab et l’Acheteur excluent l’application de la Convention des Nations Unies de 1980 sur les contrats de vente internationale de marchandises si autrement applicable. Toute réclamation ou litige découlant des, ou liée aux Produits doit être portée exclusivement devant un tribunal compétent du comté de Davidson, en Caroline du Nord.
Nordfab et l’Acheteur ne peuvent modifier les présentes Conditions, ou la Commande associée, que par un accord exprès écrit signé par les deux parties. La renonciation de Nordfab à toute violation de toute disposition contenue dans les présentes Conditions ne signifie pas Nordfab ne renonce à aucune autre violation par l’Acheteur. Le retard ou le manquement de Nordfab à faire valoir ses droits en vertu des présentes Conditions ne sera pas considéré comme une renonciation à ces droits. À l’exception des obligations de paiement et d’indemnisation de l’Acheteur, aucune des parties ne sera responsable de son manquement à l’une quelconque de ses obligations en vertu des présentes ou de toute Commande, dans la mesure où un tel manquement résulte de circonstances échappant au contrôle raisonnable de la partie concernée, y compris, mais sans s’y limiter, un incendie, une explosion, une inondation, ou d’autres catastrophes naturelles; lois ou règlements de tout gouvernement; peste, épidémie, pandémie, épidémies de maladies infectieuses ou toute autre crise de santé publique (y compris la quarantaine ou autres restrictions pour les employés); émeute, guerre ou troubles civils; actes de terrorisme; grève, débrayages ou troubles du travail; ou défaillance des services publics ou des transporteurs publics. La relation entre les parties est celle d’entrepreneurs indépendants. Aucune des parties n’a le pouvoir de contracter ou de lier l’autre partie de quelque manière que ce soit. Toute partie de ces Conditions jugée non valide ou inapplicable par un tribunal compétent sera réputée inefficace dans la mesure applicable, sans affecter la validité ou l’applicabilité de toute autre partie de ces Conditions. Les dispositions des présentes Conditions qui, de par leur nature, devraient s’appliquer au-delà de leurs termes, demeureront en vigueur après toute résiliation ou expiration des présentes Conditions.
Ces conditions liantes s’appliqueront au profit de l’Acheteur, de Nordfab et de leurs successeurs et ayants droit autorisés. L’Acheteur ne peut pas céder tout ou partie de ses droits ou obligations en vertu des présentes sans le consentement écrit préalable de Nordfab. Nordfab se réserve le droit de céder, déléguer ou sous-traiter une Commande ou l’une de ses obligations en vertu des présentes Conditions, en tout ou en partie, sans le consentement de l’Acheteur.
Nordfab garantit que les produits vendus ci-dessous sont conformes à toute documentation applicable et sont exempts de tout défaut de matériau et de fabrication qui deviendrait apparent dans le cadre d’une utilisation normale. Cette garantie limitée s’applique uniquement à l’Acheteur d’origine et n’est pas transférable. Pour faire une réclamation en vertu de cette garantie limitée, l’Acheteur doit envoyer un avis écrit à Nordfab dans un délai de 12 mois à compter de la date d’installation, ou de 12 mois à compter de la date d’expédition, selon la première date d’expiration. Si, au cours de cette période, Nordfab reçoit de l’Acheteur un avis écrit concernant un défaut présumé ou la non-conformité d’un Produit couvert par cette garantie limitée et si, à la seule discrétion de Nordfab, le Produit n’est pas conforme à cette garantie limitée, alors l’Acheteur devra, à la demande de Nordfab, retourner la pièce ou le produit FOB à Nordfab. Point d’expédition de Nordfab. Nordfab, à sa seule discrétion et à ses frais, réparera ou remplacera alors la pièce ou le produit défectueux, ou remboursera à l’Acheteur le prix total payé pour cette pièce ou ce produit. Le démontage des pièces défectueuses ou non conformes, ainsi que le remontage de toute pièce réparée ou remplacée sont à la charge exclusive de l’Acheteur. Cette garantie limitée, en ce qui concerne la livraison de pièces de rechange ou le remplacement de pièces non conformes, expire au moment de l’expiration de la garantie limitée du Produit ou de l’équipement d’origine. Tout remboursement du prix d’achat se fera sans intérêts. LA SEULE RESPONSABILITÉ DE NORDFAB, ET LE RECOURS EXCLUSIF DE L’ACHETEUR EN VERTU DES PRÉSENTES, SERONT LIMITÉS À LA RÉPARATION, AU REMPLACEMENT OU AU REMBOURSEMENT DU PRIX D’ACHAT, TEL QUE SPÉCIFIÉ CI-DESSUS. LE VENDEUR N’ÉMET AUCUNE AUTRE GARANTIE, EXPRESSE, LÉGALE OU IMPLICITE, ET TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ MARCHANDE, DE PROPRIÉTÉ, DE NON-CONTREFAÇON, DE QUALITÉ, OU D’ADÉQUATION À UN USAGE PARTICULIER, EST EXPRESSÉMENT DÉCLINÉE. Cette garantie limitée ne couvre pas les points suivants, pour lesquels Nordfab n’émet aucune garantie :
A) Défaillances non signalées à Nordfab pendant la période de garantie spécifiée ci-dessus;
B) Défaillances ou dommages causés par une application inadéquate, une utilisation abusive, une installation incorrecte ou des conditions anormales de toute nature que ce soit, y compris, mais sans s’y limiter, les températures excessives et la présence de saleté ou de matières corrosives;
C) Défaillances dues à une utilisation, intentionnelle ou autre, d’une manière dépassant les capacités nominales, ou d’une autre façon inappropriée;
D) Produits qui ont été altérés ou modifiés de quelque manière que ce soit par une personne autre qu’un représentant autorisé de Nordfab;
E) Produits endommagés lors de l’expédition ou autrement, sans faute de Nordfab;
F) Dépenses engagées par l’Acheteur dans une tentative de réparer, de remettre en état ou de remplacer tout produit prétendument défectueux; et
G) Défauts de matériaux ou de fabrication attribuables aux plans et/ou aux spécifications fournis par l’Acheteur.
Sauf avec l'accord écrit d'un représentant autorisé de Nordfab, les conditions de paiement ci-dessous et pour chaque Commande sont NET 30. Si le prix d'achat total n'est pas payé par l'acheteur sous 30 jours nets, des intérêts courront au taux de 1,5 % par mois. L'acheteur accepte que si Nordfab est tenu d'intenter une action en justice pour recouvrer toute somme due à Nordfab en vertu des présentes conditions, l'acheteur sera alors responsable de tous les frais et dépenses engagés par Nordfab, y compris, mais sans s'y limiter, les honoraires d'avocat raisonnables de Nordfab.
Toute réclamation pour perte, dommage (évident ou dissimulé) ou livraison incomplète relève de la seule responsabilité de l’Acheteur et doit être faite immédiatement au transporteur. Nordfab apportera une assistance raisonnable à l’Acheteur en vue d’obtenir un règlement satisfaisant d’une telle réclamation. Tout avis de manquement, ou d’irrégularité quelconque, doit être présenté par écrit à Nordfab dans les 30 jours suivant la réception de la marchandise. À défaut de présenter un tel avis, l’Acheteur s’engage à accepter sans réserve le Produit, et à renoncer à toute réclamation contre Nordfab pour perte, dommage ou livraison incomplète. Le risque de perte pour dommages à des Produits vendus en vertu des présentes Conditions est transféré à l’Acheteur au moment où tout Produit acheté en vertu des présentes Conditions est pris en charge par le transporteur, quelle que soit la partie responsable des frais d’expédition.
Nordfab fera des efforts commercialement raisonnables pour expédier les produits Nordfab Now le jour suivant pour toute commande reçue avant l'heure limite de commande standard de Nordfab en vigueur ce jour-là (« Expédition le jour suivant »). Cependant, des occasions surviendront où l'expédition le lendemain ne sera pas possible en raison de diverses circonstances et le délai de livraison n'est pas essentiel. Nordfab n'offre aucune garantie quant à l'expédition le jour suivant des produits Nordfab Now.
NORDFAB NE POURRA EN AUCUN CAS ÊTRE RESPONSABLE DES DOMMAGES SPÉCIAUX, INDIRECTS, ACCESSOIRES, CONSÉCUTIFS OU COMPENSATOIRES DE QUELQUE CARACTÈRE QUE CE SOIT, NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, LA PERTE D'UTILISATION DES INSTALLATIONS OU DE L'ÉQUIPEMENT DE PRODUCTION, LA PERTE DE REVENUS OU DE PROFITS, D'AFFAIRES OU DE CLIENTS, LES DOMMAGES MATÉRIELS , LES DÉPENSES ENGAGÉES EN RAISON DES PERFORMANCES DE NORDFAB DANS LE CADRE DES PRÉSENTES ET/OU LA PERTE DE PRODUCTION, QU'ELLE SOIT SUBIE PAR L'ACHETEUR OU PAR UN TIERS, ET CE MÊME SI, DANS CHAQUE CAS, NORDFAB A ÉTÉ AVISÉ OU EST CONSCIENT DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. NORDFAB DÉCLINE SPÉCIFIQUEMENT TOUTE RESPONSABILITÉ POUR TOUS LES COÛTS, RÉCLAMATIONS, DEMANDES, FRAIS, DÉPENSES OU AUTRES DOMMAGES, DIRECTS OU INDIRECTS, RELATIFS À TOUS LES DOMMAGES MATÉRIELS DÉCOULANT DE TOUTE CAUSE D'ACTION BASÉE SUR UNE RESPONSABILITÉ STRICTE. EN AUCUNE CIRCONSTANCE LA RESPONSABILITÉ GLOBALE DE NORDFAB DÉCOULANT DE OU EN RELATION AVEC LA VENTE DE PRODUITS, DE MANIÈRE CONTRACTUELLE, DÉLICTUELLE, OU AUTRE, NE DÉPASSERA LE PRIX D'ACHAT DU PRODUIT AUQUEL CETTE RESPONSABILITÉ SE RAPPORTE. TOUTE CAUSE D'ACTION INTRODUITE PAR L'ACHETEUR DÉCOULANT DE OU LIÉE À CES CONDITIONS, À UNE COMMANDE OU À LA VENTE DE PRODUITS, NOTAMMENT, MAIS SANS S'Y LIMITER, POUR RUPTURE DE CONTRAT OU DÉLIT, DOIT ÊTRE COMMENCÉE DANS UN AN APRÈS LA CAUSE D'ACTION.
Les limitations, exclusions et renonciations précédentes constituent une répartition des risques entre les parties et s’appliqueront dans toute la mesure permise par la loi applicable, même si un recours échoue à son objectif essentiel.
La vente de produits ou la fourniture de services en vertu des présentes ne confère aucune licence, expresse ou implicite, en vertu d’un brevet, d’un droit d’auteur, d’une marque, ou d’autres droits de propriété détenus ou contrôlés par Nordfab (au-delà de l’utilisation du produit de la manière prévue par Nordfab). L’Acheteur s’engage à ne pas enfreindre, directement ou indirectement, les brevets ou tout autre droit de la propriété intellectuelle de Nordfab ou de ses sociétés affiliées, par le biais de toute combinaison ou assemblage incorporant un Produit vendu en vertu des présentes. Dans le cas où un Produit est fabriqué ou modifié conformément aux plans, échantillons, spécifications de fabrication, ou autres exigences de l’Acheteur, l’Acheteur accepte d’indemniser, de décharger et de dégager de toute responsabilité Nordfab contre tous les dommages, coûts et dépenses (y compris les honoraires d’avocat) liés à toute réclamation pour contrefaçon de brevet ou de tout autre droit de propriété intellectuelle découlant d’une telle fabrication ou modification. L’Acheteur accepte, à la seule discrétion de Nordfab, d’entreprendre la défense d’une telle poursuite à ses propres frais.
Tous les avis seront rédigés par écrit et envoyés par courrier certifié ou par service de messagerie de 24 heures, avec accusé de réception, à l'adresse indiquée dans la commande, ou à toute autre adresse qu'une partie peut donner à l'autre partie de la manière prévue dans les présentes pour donner un avis. L’avis sera considéré comme donné dès sa réception.
L’Acheteur doit se conformer à l’ensemble des lois et réglementations applicables aux Produits, y compris, mais sans s’y limiter, toute loi ou réglementation applicable en matière d’importation et d’exportation. L’Acheteur est seul responsable de l’obtention des licences d’exportation requises. Si la destination finale des Produits est en dehors des États-Unis, l’Acheteur doit désigner ce pays sur son bon de commande. Dans le cas où l’Acheteur achèterait des Produits pour l’exportation sans en informer Nordfab, Nordfab se réserve le droit d’annuler la commande concernée. L’acheteur sera seul responsable et devra décharger, indemniser, couvrir et dégager Nordfab de toute responsabilité quant aux pertes ou dommages (y compris, mais sans s’y limiter, toute réclamation par des autorités gouvernementales) résultant de l’exportation depuis les États-Unis, ou de l’importation dans un autre pays, de ces Produits.
Sans limiter ce qui précède, l’Acheteur déclare et garantit à Nordfab que : (i) L’Acheteur est en conformité avec toutes les lois, réglementations et ordonnances administrées par OFAC (Office of Foreign Assets Control) au sein du Département du Trésor des États-Unis, ou par toute autre autorité gouvernementale imposant des sanctions économiques et des embargos commerciaux (« lois sur les sanctions économiques ») contre des pays désignés (« pays sous embargo »), des entités ou des personnes (collectivement, les « cibles sous embargo »), et (ii) l’entreprise de l’Acheteur n’est pas elle-même une cible sous embargo, ou n’est soumise à aucune loi en matière de sanctions économiques. L’Acheteur doit se conformer à toute loi en vigueur en matière de sanctions économiques. Sans limiter la portée générale de ce qui précède, l’Acheteur ne doit (x) exporter, réexporter, transborder, ou autrement livrer, directement ou indirectement, aucun Produit (ou composant en faisant partie) à une cible sous embargo, ou (y) négocier, financer, ou autrement faciliter aucune transaction en violation de toute loi en matière de sanctions économiques.
L’Acheteur peut demander d’apporter des modifications à une Commande (y compris son annulation) en adressant un courriel au Responsable de compte des ventes internes de l’Acheteur, spécifiant en détail les modifications demandées (constituant ainsi une « Demande de modification de commande »). Aucune demande de modification de commande ne prendra effet tant qu’elle n’aura pas été acceptée ou reconnue par écrit par Nordfab. Dans le cas où Nordfab accepterait une Demande de modification de commande, l’Acheteur pourrait se voir facturer des frais (les « frais de modification ») allant de 10 à 100 % du prix d’achat total de tout Produit concerné par cette Demande de modification de commande, dans chaque cas tel que déterminé à la seule discrétion de Nordfab selon le type de produit concerné, l’état d’avancement de sa fabrication, et la nature de la Demande de modification de commande. Si l’Acheteur soumet une Demande de modification de commande afin de retarder l’expédition de Produits fabriqués et prêts à être livrés, l’Acheteur se verra facturer des frais d’entreposage de 50 USD par jour et par caisse de Produits concernés (ces frais de stockage ajoutés aux frais de modification constituent les « Frais de modification de commande »). Tous les frais de commande de modification s’ajouteront au prix d’achat facturé à l’Acheteur en vertu de la Commande concernée. Nordfab facturera à l’Acheteur tous les frais de commande de modification, et l’Acheteur devra payer ces montants conformément aux conditions de paiement énoncées dans les présentes. Une fois qu’une commande a été expédiée, l’Acheteur ne peut pas soumettre de demande de modification de commande pour cette commande; à condition que cette section n’affecte pas le droit de l’Acheteur de retourner les Produits comme indiqué par ailleurs dans les présentes.
Pour retourner des produits à Nordfab, les revendeurs doivent remplir un formulaire d'ARM (Autorisation de retour de matériel). L’ARM peut être demandée auprès du service commercial de Nordfab. Chaque ARM doit être complètement remplie. Absolument aucun produit expédié ne sera accepté par Nordfab sans ARM.
Les envois sans ARM seront retournés à l’expéditeur à ses frais. Aucune ARM ne sera émise pour une commande plus de 90 jours à compter de sa date d’expédition initiale. Si elle est émise, une ARM est valide pendant 30 jours à compter de la date d’émission. Les produits Nordfab doivent être réceptionnés à notre usine de point de retour désignée dans les 30 jours pour que le revendeur reçoive un crédit.
Seuls les articles revendables peuvent être retournés à Nordfab. Les articles revendables sont identifiés dans le catalogue de produits de Nordfab et sur le site Web de Nordfab. Tout autre article est considéré comme une commande personnalisée ou spéciale et ne peut pas être retourné. Nordfab se réserve le droit de limiter les quantités de produits retournés. Toute marchandise retournée doit être expédiée en port payé. Tous les conduits Nordfab doivent être expédiés en position verticale, avec le bord roulé en bas, afin de prévenir les déformations pendant l’expédition. Tout produit retourné est soumis à des frais de restockage de 25 %. Tout composant retourné doit arriver dans un état vendable, « comme neuf ». Certains articles subissent des dommages et présentent une « rouille blanche » au fil du temps sur les chantiers, ce qui peut empêcher leur revente. La détermination finale de l’aptitude à la vente des produits retournés sera déterminée par Nordfab, à sa seule discrétion.
Sauf indication contraire, les extrémités sont de type QF de 3 à 24 po; bridées au-dessus de 24 po. Les informations fournies sont modifiables sans préavis. Les composants en acier inoxydable nécessitant des brides sont fournis avec des brides en acier inoxydable, sauf indication contraire. Les composants en acier inoxydable sont fabriqués avec des calibres standard de SS304. [Appelez-nous pour un devis sur des calibres plus épais en SS316 et 3SS04] Pour les pièces spéciales ou les articles à fabriquer sur mesure, appelez-nous pour obtenir un devis.
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